Documentation ABEM

Vous pouvez télécharger et imprimer les dossiers suivants en PDF:

Législation de la Confédération 

• Code des obligations (CO) 

Législation cantonale 

=> Pour la version française des lois et ordonnances cantonales, ouvrez la loi en question et cliquez en haut à gauche sur le petit signe "D/F".

• Loi sur l'encouragement des activités culturelles (LEAC)  
• Loi sur les écoles de musique (LEMu) 
• Ordonannce sur les écoles de musique (OEMu)
• Loi sur le statut du corps enseignant (LSE) 
• Ordonnance sur le statut du corps enseignant (OSE) 
• Ordonnance de Direction sur le statut du corps enseignant (ODSE) 
• Loi sur le personnel (LPers) 
• Ordonnance sur les personnel (OPers) 

Réglementations ABEM

• Directives ABEM
• Organigramme ABEM
• Statuts ABEM

Promotion des talents ABEM

• Promotion des talents Musique Classique: => Annonce
• Promotion des talents Musique Jazz: => Annonce / => Inscription 
• Ordonnance de Direction sur les absences et les dispenses à l'école obligatoire (ODAD, état août 2008)